# Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente – ESOTEC Boutique « `html
Dernière mise à jour: 01 Janvier 2024
1. Introduction
Bienvenue chez ESOTEC Boutique (ci-après dĂ©nommĂ© « nous », « notre » ou « la SociĂ©té »). En accĂ©dant Ă notre site web piscinedejardin.com et en effectuant des achats, vous acceptez d’ĂŞtre liĂ© par les prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente.
ESOTEC Boutique est spécialisée dans la vente en ligne de produits pour jardin, piscine, éclairage extérieur et solutions solaires autonomes. Notre entreprise est située au 72 Place Fernand Lafargue, Bordeaux, FR 38008.
2. Champ d’Application
Les prĂ©sentes conditions s’appliquent Ă toutes les ventes conclues via le site internet piscinedejardin.com, sauf stipulation contraire expressĂ©ment acceptĂ©e par les deux parties.
Nos produits sont disponibles pour la livraison dans la plupart des rĂ©gions du monde, Ă l’exception de certaines zones d’Asie et des rĂ©gions Ă©loignĂ©es non desservies par nos transporteurs.
3. Acceptation des Conditions
En passant commande sur notre site, vous dĂ©clarez avoir pris connaissance et acceptĂ© sans rĂ©serve l’ensemble des Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente en vigueur au moment de la commande.
4. Compte Utilisateur
4.1 Création de compte
Pour passer commande, vous pouvez créer un compte client en fournissant des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion.
4.2 Obligations de l’utilisateur
En utilisant notre site, vous vous engagez Ă :
- Fournir des informations exactes et véridiques
- Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses
- Ne pas tenter d’accĂ©der Ă des zones restreintes du site
- Ne pas perturber le bon fonctionnement du site
5. Produits et Services
5.1 Description des produits
ESOTEC Boutique propose une gamme de produits incluant mais ne se limitant pas Ă :
- AĂ©rateurs et matĂ©riel d’arrosage
- Éclairage d’extĂ©rieur et professionnel
- Luminaires solaires et kits autonomes
- Décoration de jardin et bassins
- Panneaux solaires et onduleurs
- Matériel pour piscine
5.2 Caractéristiques des produits
Nous nous efforçons de prĂ©senter nos produits avec la plus grande exactitude possible. Cependant, les couleurs et textures peuvent lĂ©gèrement varier selon votre Ă©cran et les conditions d’Ă©clairage.
5.3 Disponibilité
Les produits sont proposĂ©s dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilitĂ© après passation de votre commande, nous vous en informerons par email et procĂ©derons au remboursement intĂ©gral de l’article concernĂ©.
6. Prix et Paiement
6.1 Prix
Les prix de nos produits sont indiquĂ©s en euros (€) toutes taxes comprises (TVA incluse). Nous nous rĂ©servons le droit de modifier nos prix Ă tout moment, mais les produits seront facturĂ©s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
6.2 Modalités de paiement
Nous acceptons les modes de paiement suivants :
- Cartes Visa
- Cartes MasterCard
- Cartes JCB
- PayPal
Le dĂ©bit de votre carte intervient au moment de la passation de la commande. En cas de refus d’autorisation de paiement par les organismes financiers, la commande sera automatiquement annulĂ©e.
6.3 Sécurité des paiements
Les transactions sur notre site sont sécurisées par un protocole de chiffrement SSL, garantissant la confidentialité des données bancaires.
7. Commandes
7.1 Processus de commande
La passation de commande s’effectue en plusieurs Ă©tapes :
- Sélection des produits et ajout au panier
- Vérification du panier et validation
- Connexion ou création de compte
- Saisie des informations de livraison et de facturation
- Choix du mode de livraison
- Paiement et confirmation
7.2 Confirmation de commande
Une fois votre commande validée, vous recevrez un email de confirmation récapitulant les articles commandés, le prix total et les informations de livraison.
7.3 Traitement des commandes
Les commandes sont traitĂ©es dans un dĂ©lai de 1 Ă 2 jours ouvrables après confirmation. Vous recevrez un email d’expĂ©dition une fois votre colis pris en charge par le transporteur.
8. Livraison
8.1 Zones de livraison
Nous expĂ©dions dans le monde entier, Ă l’exception de certaines rĂ©gions d’Asie et des zones Ă©loignĂ©es non desservies par nos transporteurs.
8.2 Options de livraison
Nous proposons deux options de livraison :
- Livraison Standard : via DHL ou FedEx, livraison en 10-15 jours ouvrables après l’expĂ©dition. Frais de port : 12,95 €.
- Livraison Gratuite : disponible pour les commandes de 50 € et plus, utilisant EMS. Livraison en 15-25 jours ouvrables après l’expĂ©dition.
8.3 Délais de livraison
Les délais indiqués sont des estimations et peuvent varier en fonction de la destination et des conditions douanières. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards imputables aux transporteurs ou aux services douaniers.
8.4 Réception du colis
Lors de la rĂ©ception, vous devez vĂ©rifier l’Ă©tat de l’emballage et signaler toute anomalie au transporteur. En cas de dommage, vous devez formuler des rĂ©serves prĂ©cises et dĂ©taillĂ©es sur le bordereau de livraison.
9. Droit de Rétractation
9.1 Délai de rétractation
ConformĂ©ment Ă la lĂ©gislation en vigueur, vous disposez d’un dĂ©lai de 15 jours calendaires Ă compter de la date de rĂ©ception de votre colis pour exercer votre droit de rĂ©tractation, sans avoir Ă justifier de motifs ni Ă payer de pĂ©nalitĂ©s.
9.2 Conditions de retour
Pour ĂŞtre Ă©ligible au retour, l’article doit ĂŞtre :
- Dans son Ă©tat d’origine, non utilisĂ©, non assemblĂ© et non endommagĂ©
- Dans son emballage d’origine, avec toutes les Ă©tiquettes et accessoires
- AccompagnĂ© de sa facture ou preuve d’achat
9.3 Articles exclus du droit de rétractation
Pour des raisons d’hygiène et de sĂ©curitĂ©, les articles suivants ne peuvent pas ĂŞtre retournĂ©s :
- MatĂ©riel d’arrosage ayant Ă©tĂ© utilisĂ© ou dont l’emballage d’origine n’est pas intact
- Produits Ă©lectriques ou d’Ă©clairage professionnel qui ont Ă©tĂ© installĂ©s ou connectĂ©s
- Articles soldés ou en promotion spéciale (sauf en cas de défaut de fabrication)
- Produits personnalisés ou faits sur commande
9.4 Processus de retour
Pour initier un retour :
- Contactez-nous par email à [email protected] dans les 15 jours suivant la réception
- Notre Ă©quipe vous enverra un numĂ©ro d’autorisation de retour (RMA) et les instructions dĂ©taillĂ©es
- Emballez soigneusement le(s) article(s) avec la facture et le numéro RMA visible
- ExpĂ©diez le colis Ă l’adresse fournie
Les frais de retour initiaux sont Ă votre charge, sauf en cas d’erreur de notre part ou d’article dĂ©fectueux.
9.5 Remboursements
Dès rĂ©ception et inspection de l’article retournĂ©, nous procĂ©derons au remboursement via le mĂŞme mode de paiement que celui utilisĂ© pour l’achat initial. Les frais d’expĂ©dition initiaux ne sont pas remboursables, sauf en cas d’erreur de notre part.
Le remboursement apparaîtra sur votre compte dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables après approbation, selon votre institution financière.
10. Garanties
10.1 Garantie légale de conformité
Conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, nous garantissons que les produits sont conformes au contrat, exempts de vices cachés et correspondent à la description sur le site.
En cas de non-conformité, vous disposez de 2 ans à compter de la délivrance du produit pour exercer votre droit à la garantie.
10.2 Garantie commerciale
Certains produits bénéficient de garanties commerciales supplémentaires spécifiques. Les détails de ces garanties sont indiqués sur la fiche produit et/ou dans la documentation fournie avec le produit.
10.3 Réclamation
Pour toute réclamation relative à la garantie, contactez-nous à [email protected] en précisant le numéro de commande et la nature du problème.
11. Propriété Intellectuelle
Tous les Ă©lĂ©ments du site piscinedejardin.com (textes, graphismes, logos, images, etc.) sont et restent la propriĂ©tĂ© exclusive d’ESOTEC Boutique ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation prĂ©alable est strictement interdite.
12. Protection des Données Personnelles
ESOTEC Boutique s’engage Ă protĂ©ger la confidentialitĂ© des informations fournies par ses clients. Les donnĂ©es collectĂ©es sont nĂ©cessaires au traitement des commandes et Ă l’amĂ©lioration de nos services.
ConformĂ©ment au Règlement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD) et Ă la loi Informatique et LibertĂ©s, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des donnĂ©es vous concernant.
Pour exercer ces droits, contactez-nous Ă [email protected].
13. Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de :
- Non-respect de la lĂ©gislation du pays de destination par l’acheteur
- Retard ou impossibilité de livraison imputable au client ou à des circonstances indépendantes de notre volonté
- Utilisation non conforme des produits
- PrĂ©judices indirects rĂ©sultant de l’utilisation de nos produits
Notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
14. Force Majeure
Nous ne serons pas tenus responsables des retards ou inexécutions résultant de cas de force majeure (grèves, incendies, inondations, pandémies, restrictions gouvernementales, etc.).
15. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.
16. Loi Applicable et Règlement des Litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement.
Ă€ dĂ©faut d’accord amiable, les tribunaux français seront compĂ©tents.
ConformĂ©ment aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement alternatif des litiges, le consommateur a le droit de recourir gratuitement Ă un mĂ©diateur de la consommation pour le règlement amiable du litige qui l’oppose Ă un professionnel.
